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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Anciens Etablissements PEPPLER
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MODERNACRYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODERNACRYL
Société des Anciens Etablissements PEPPLER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1493378
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2018

Présentation de la marque MODERNACRYL

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Anciens Etablissements PEPPLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODERNACRYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Anciens Etablissements PEPPLER domicilié(e) 87 rue de la Plaine des Bouchers,67100 STRASBOURG (dossier no 2384110) - 67100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 504 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2384110) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODERNACRYL est expirée depuis le 7 octobre 2018.

Société des Anciens Etablissements PEPPLER a également déposé les autres marques suivantes : MODERNACRYL , MODERNOL , PROFEROL


Société des Anciens Etablissements PEPPLER Société par Actions Simplifiée - 87 rue de la Plaine des Bouchers,67100 STRASBOURG (dossier no 2384110) - 67100 - France - SIREN 578504474


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2384110) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2008 n°2384110 - Publication au BOPI 2008-09-11

Renouvellement sans limitation n°2124055 - Publication au BOPI 1998-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489847 - Publication au BOPI 2009-01-27

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489806 - Publication au BOPI 2009-01-26

Des peintures et vernis;laques, liants pour peintures;matières tinctoriales;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Des vernis isolants; des revêtements de murs.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.